Bienvenue sur la boutique en ligne NOESIS !

Ce site est destiné à la vente de produits de décoration.

Le présent site internet https://la-boutique.archi-noesis.fr est édité par la SARL NOESIS au capital de 6 000 euros.

Informations complémentaires sur la SARL NOESIS :

  • Siège social : 8 Avenue de Novel, 74 000 Annecy
  • Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés d’Annecy sous le n° 825 230 873
  • Numéro de Tva intracommunautaire FR 43 825 230 873

Les directrices de publications sont les gérantes de la SARL NOESIS : Amandine Mermillod et Manon Ramrani

Le site internet https://la-boutique.archi-noesis.fr est un sous domaine du site https://archi-noesis.fr . L’hébergement des deux sites a été souscrit chez OVH.

Les conditions générales de vente qui vont suivre sont conclues entre la SARL NOESIS et « leurs clients ».

Les conditions générales de vente régissent la vente des produits disponibles sur le site internet https://la-boutique.archi-noesis.fr

Toute personne souhaitant bénéficier des produits offerts à la vente sur le site https://la-boutique.archi-noesis.fr et qui acceptera les présentes conditions générales de vente sera ci-après dénommé « le client ». Les clients de la SARL NOESIS ne peuvent être que des personnes physiques âgée d’au moins 18 ans et ayant la capacité juridique de contracter.

Toute commande effectuée par un client dans les conditions prévues par les conditions générales de vente sera ci-après dénommée « la commande ».

Lorqu’un client passe commande d’un produit auprès de la SARL NOESIS sur la boutique en ligne https://la-boutique.archi-noesis.fr, il doit cocher la case « j’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente ». Cela induit que le client reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente, et qu’il les accepte expressément sans réserve.

Ces conditions générales de vente, dès lors qu’elles sont acceptées par le client, sont applicables et régissent toutes les commandes passées sur le site https://la-boutique.archi-noesis.fr

La SARL NOESIS se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Dans ce cas, les conditions générales de vente applicables pour une commande sont celles en vigueur au jour de la commande, acceptées par le client lors de la validation de celle-ci.

Les conditions générales de vente sont consultables à tout moment sur le site https://la-boutique.archi-noesis.fr. Chaque client qui le souhaite peut les enregistrer et les imprimer pour en garder un exemplaire.

Les produits :

Conformément à l’article L 111-1 du Code de la consommation, la SARL NOESIS propose des produits à la vente sur le site https://la-boutique.archi-noesis.fr , avec les caractéristiques essentielles de ces derniers dont le Client doit prendre connaissance.

Chaque information ou caractéristique relative aux produits, présente sur le site https://la-boutique.archi-noesis.fr, est fournie à titre indicatif, par les fabricants et fournisseurs.

La SARL NOESIS n’est en aucun cas responsable des données erronées transmises par les fabricants et les fournisseurs.

Les offres de produits sont valables uniquement en France métropolitaine.

Les photographies présentées sur le site https://la-boutique.archi-noesis.fr, et dans les différents mails (newsletter, factures…), ou sur les réseaux sociaux sont fournis à titre indicatif et illustratif.

Les photographies sont généralement transmises par les fournisseurs. Certaines sont cependant réalisées par les directrices de publications de la SARL NOESIS. Leur droit d’utilisation et la propriété exclusive qui en émane est donc réservé uniquement aux personnes bénéficiant d’une autorisation écrite de la part de la SARL NOESIS.

La différence de perception à l’écran des couleurs entre les photographies ou graphismes et les produits reçus par « le Client » ne peut engager la responsabilité de la SARL NOESIS.

De nombreux produits proposé à la vente sur le site https://la-boutique.archi-noesis.fr sont issus de l’artisanat, et réalisés à la main. C’est pourquoi de légères différences en termes de forme, de couleurs, ou de tout autre détail peuvent être perçu par le client. La responsabilité de la SARL NOESIS ne pourra également pas être engager pour cette raison.

Le transfert des risques au client intervient au moment où le client ou, un transporteur choisi par ses soins, prend physiquement possession du colis.

Pendant le délai légal de rétractation, le client est responsable de la marchandise. En cas de détérioration ou de destruction du produit pendant la garde du client, ce dernier en subira toutes les conséquences.

La SARL NOESIS ne peut être tenue pour responsable des dommages matériels, immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou d’une mauvaise utilisation des produits.

Les produits neufs sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.

Les commandes :

Les commandes peuvent être passées sur le site internet https://la-boutique.archi-noesis.fr 24h/24h et 7j/7j

Pour passer une commande en ligne, le client doit préalablement s’identifier grâce à son adresse e-mail et de son mot de passe.

Pour toute première commande, la création d’un compte est nécessaire, auquel le client pourra ensuite accéder dans la rubrique mon compte avec un mot de passe et communiquer ses coordonnées.

Le client s’engage à fournir des données exactes sur son identité, conformément à l’article 6-II de la loi du 21 juin 2004 sur la confiance dans l’économie numérique.

Toute commande passée par un client est réservée à son usage personnel et privé.

La commande fera l’objet d’un récapitulatif appelé « Votre commande » et sera consultable à tout moment, reprenant tous les éléments de celle-ci et indiquera le montant global incluant les frais de port.

Le client pourra revenir sur cette commande, la compléter, la modifier ou l’annuler tant qu’il ne l’aura pas validée.

Validation de la commande 

Dès que son choix sera effectué, le client validera cette commande en cliquant sur le bouton « valider ma commande » et indiquera les informations nécessaires à la livraison telles que l’adresse de livraison et les éventuelles informations à connaitre sur le lieu de livraison (bâtiment, digicode, etc.).

Lorsque le client aura validé sa commande, son mode de paiement et son paiement, la commande ne pourra plus faire l’objet de modification ou d’annulation.

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.

Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande par le Client vaudront preuve de la commande et exigibilité des sommes pour les produits sélectionnés dans la commande.

Cette validation vaut signature et acceptation de toutes les opérations effectuées sur le site https://la-boutique.archi-noesis.fr, ainsi qu’acceptation des conditions générales de vente.

Le  » clic de validation  » de la commande équivaut à une signature électronique, celle-ci à la même valeur qu’une signature manuscrite.

Confirmation de la commande

La SARL NOESIS confirmera au client l’acceptation et la prise en compte de de sa commande par l’envoi d’un mail de confirmation à l’adresse mail que ce dernier aura communiqué (sous réserve que l’adresse électronique indiquée dans le formulaire d’inscription ne comporte pas d’erreur)

La SARL NOESIS se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande, notamment en cas de problème d’approvisionnement de produits, de commande anormale, de difficultés prévisibles concernant la livraison à effectuer, de commande en dehors de la zone de livraison ou d’incidents de paiement ou de tout événement constituant un événement de force majeure.

La SARL NOESIS notifiera alors au client, un refus d’acceptation de la commande, avec le motif de ce choix.

Le prix TTC de la commande et les frais de port constitueront le « Prix Total » de la commande.C’est ce montant qui sera facturé au client. Le prix total est toujours exprimé en Euros TTC (TVA de 20 % applicable sur les produits)

La commande ne sera considérée comme conclue de manière ferme et définitive qu’après l’envoi du mail de confirmation de la part de la SARL NOESIS.

Le client est l’unique responsable de l’exactitude des informations de son compte Client qui permettent d’assurer la bonne livraison de sa commande. L’adresse du client et l’exactitude de l’adresse de livraison de la commande sont l’entière responsabilité du client.

La SARL NOESIS ne pourra garantir les conséquences ou être tenue pour responsable de délais de livraison supplémentaires, ou de coûts de livraison supplémentaires, suite à une erreur dans l’adresse du client.

Les frais engagés par la SARL NOESIS consécutifs à des erreurs sur les informations fournies par le client seront à la charge exclusive du client, en particulier les frais de réexpédition de la commande.

Si le client se rend compte de son erreur, il dispose d’un délai de 24H pour transmettre les bonnes informations à la SARL NOESIS par mail : hello@archi-noesis.fr

Si vous souhaitez des informations complémentaires sur la livraison, écrivez-nous par mail : hello@archi-noesis.fr

Prix :

Le site https://la-boutique.archi-noesis.fr contient une proposition commerciale de vente de produits.

Cette offre est valable uniquement tant que les produits sont présents sur la boutique https://la-boutique.archi-noesis.fr, dans la limite des stocks disponibles.

Le prix des produits vendus sur le site est indiqué en euros, TTC et hors frais de port.

Les frais de livraisons représentent un cout supplémentaire, et sont calculés en fonctions des produits commandés et de l’adresse de livraison. Ces frais sont systématiquement communiqués au client avant qu’il valide sa commande.

Le prix annoncé lors de la confirmation de commande est le prix définitif exprimé TTC, TVA comprise. Tout changement du taux de TVA pourra être répercuté sur le prix de vente des produits du site.

La SARL NOESIS se réserve le droit de modifier chacun des prix du site à tout moment. Cependant, les produits concernant les commandes en cours seront bien évidemment facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

Moyens de paiement

Le paiement de la totalité du montant de la commande est payable au comptant le jour de la commande par un des moyens de paiement proposé sur le site, à savoir par carte bancaire ou virement bancaire.

La commande validée par le client sera considérée comme effective lorsque le centre de paiement bancaire sécurisé aura donné son accord sur la transaction à noter que le client est le seul responsable du bon déroulement de l’opération de paiement de sa commande.

La SARL NOESIS met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité des données transmises en ligne par les clients.

Le paiement en ligne par carte bancaire est assuré par la solution e-transaction du crédit agricole pour sécuriser toutes les transactions.

Le paiement en ligne par carte utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) via le système E-transactions du crédit agricole. Les informations transmises sont cryptées par un logiciel et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Le client repère que la transmission est cryptée et sécurisée dès lors qu’apparaît dans le navigateur le symbole du cadenas ainsi que la mention https. Le site https://la-boutique.archi-noesis.fr bénéficie dont d’un certificat SSL activé, puisque le « s » apparait après le http.

Les produits demeurent la pleine propriété de la SARL NOESIS jusqu’au complet paiement du prix, le transfert de propriété s’effectue une fois le paiement du prix effectif.

Livraison

Toute revente partielle ou totale des produits de la part des clients est interdite. Les produits commandés seront livrés en une seule fois. Si le client souhaite que les produits soient livrés à deux adresses différentes, il faudra qu’il réalise 2 commandes distinctes.

Les produits commandés par le client seront livrés en France métropolitaine exclusivement, à l’adresse qu’il aura indiquée au moment de la validation de sa commande sur le site https://la-boutique.archi-noesis.fr

La SARL NOESIS s’engage à faire tout son possible pour livrer les produits commandés dans les délais indiqués. Les délais de livraison sont cependant donnés à titre indicatif en fonction des informations des transporteur et ne peuvent engager la responsabilité de la SARL NOESIS.

Ils sont calculés en jours ouvrables à partir de toute commande passée du lundi au vendredi avant 15h, hors jours fériés.

Frais et modes de livraison

Le montant de la livraison est calculé en fonction du transporteur, du poids et des dimensions des commandes, et de l’adresse de livraison.

Deux choix de livraisons sont possibles : Colissimo et Lettre suivi.

Passé le délai de 8 jours où les produits sont gardés par la Poste, ils seront automatiquement retournés à la SARL NOESIS. Tout retour de marchandise dans ces conditions sera facturé au client au même tarif que les frais d’envoi aller.

Pendant les périodes de congés, aucune expédition n’aura lieu et l’information sera signalée sur la page d’accueil du Site  https://la-boutique.archi-noesis.fr et reliée sur les pages des réseaux sociaux de la SARL NOESIS

Délais de livraison

Les délais de livraison sont indiqués au client sur la page Livraison.

En cas de retard de livraison par rapport au délai indiqué dans un délai légal de 30 jours, le client peut demander à la SARL NOESIS par courrier recommandé avec accusé de réception de procéder à la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable. Si la SARL NOESIS ne procède toujours pas à la livraison, le client aura la possibilité d’informer la SARL NOESIS de sa volonté de mettre fin au contrat.

Une fois la lettre recommandée ou l’écrit informant de cette résolution, réceptionné par la SARL NOESIS, la commande sera considérée comme résolue.

Si le client reçoit les produits après sa demande de résolution, il devra les refuser en mentionnant le motif du refus pour annulation. La SARL NOESIS remboursera alors la commande et les frais de retour au plus tard dans les 14 jours de la date de dénonciation de la commande. Si le retard de livraison a été causée par un cas de force majeure, la SARL NOESIS informera le client que sa demande d’annulation ne peut aboutir.

Rupture de stock

En cas de rupture de stock, la SARL NOESIS s’engage à informer le client au plus tôt de la situation, et à lui préciser un délai de disponibilité ou l’indisponibilité définitive. Le client confirmera par email son choix soit d’attendre la disponibilité du produit soit de se faire rembourser, sans aucun dommage et intérêt.

La SARL NOESIS ne pourra être tenue responsable de l’inexécution de ses obligations en cas de force majeure, cependant tous les moyens seront mis en œuvre pour informer le client de l’état de l’expédition de son colis.

Conformité des produits 

Lors de la réception de la commande, il incombe au client de vérifier le contenu, la conformité et l’état des produits livrés en présence du livreur.

Si le client constate des dommages (colis endommagé, choc…), il devra les décrire obligatoirement sur le bordereau de livraison daté et signé et le retourner à la SARL NOESIS dans les 3 jours ouvrables suivant la réception du colis.

Le client doit fournir les justificatifs des anomalies constatées.

Dans le cas où ces anomalies s’avèrent exactes, le client a le choix entre demander la réexpédition du produit sous réserve de sa disponibilité ou de demander l’annulation de la commande et donc son remboursement. 

Délais de rétractation

Le client dispose d’un délai de14 jours ouvrables pour se rétracter à compter de la réception de la commande ; si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable qui suit. Le client doit alors prévenir la SARL NOESIS par mail : hello@archi-noesis.fr

Le client dispose d’un délai de 14 jours après avoir informé la SARL NOESIS de sa décision de se rétracter pour retourner les produits, sans pénalités et sans frais, excepté les frais de retour.

Le client devra renvoyer les produits neufs, intacts, accompagnés de tous les accessoires éventuels, notices d’utilisation et documentations. Les articles retournés incomplets, abîmés, ou encore endommagés ne pourront pas être repris.

Le retour sera fait par la poste aux frais du client à l’adresse suivante : SARL NOESIS, 8 Avenue de Novel, 74 000 Annecy. Le client devra joindre le bordereau de livraison dans son colis.

La SARL NOESIS s’engage alors à rembourser au client la totalité des sommes versées, à l’exception des frais de retour. Les produits fabriqués sur demande ne pourront être repris, sans aucune exception.

Le client sera remboursé dans un délai maximum de 30 jours à partir de la date à laquelle il a informé la SARL NOESIS de son choix de se rétracter.

Le remboursement se fera uniquement par virement bancaire.

Données personnelles

Des informations concernant les clients seront collectées dans le cadre de la gestion du site, principalement pour la gestion des commandes. Les destinataires de ces données collectées sont toutes les personnes travaillant au sein de la SARL NOESIS.

Conformément à l’article 34 de la loi du 6 janvier 1978 le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification ainsi que de suppression des données le concernant.

La SARL NOESIS s’engage à ne pas communiquer les coordonnées de ses clients à un tiers.

Afin de pouvoir procéder à livraison des produits, la SARL NOESIS doit cependant communiquer à chaque transporteur, l’adresse postale, l’adresse électronique et le numéro de téléphone de chaque client.

Ces données personnelles sont confidentielles et ne seront pas partagées par les transporteurs à d’autres fins que celles de la prestation de livraison. La responsabilité de la SARL NOESIS ne pourra être engagée sur ce point si un transporteur ne respecte pas ses engagements.

La SARL NOESIS informe ses clients que le traitement de ces informations nominatives et/ou personnelles a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site https://la-boutique.archi-noesis.fr ainsi que le site en lui-même appartiennent à la SARL NOESIS, qui est seul titulaire des droits de propriété intellectuelle et du nom de domaine et sous-domaine.

La reproduction même partielle, sur n’importe quel support que ce soit, d’éléments et informations composant le site, la description des produits, ou toute autre page du site sont formellement interdits, sans l’accord écrit de la SARL NOESIS.

Le code de la propriété intellectuelle stipule que « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Une reproduction, quelle qu’elle soit représenterait donc une contrefaçon sanctionnée par le code de la propriété intellectuelle.

La SARL NOESIS autorise la diffusion sur les différents réseaux sociaux des images des produits à la condition que la SARL NOESIS soit expressément citée comme source de l’image.

Garanties

Le Client bénéficie de la garantie légale de conformité : Durée de 2 ans à compter de la livraison du produit, (Exception pour les produits d’occasions : durée de la garantie 6 mois). Les produits sont garantis contre les défauts de conformité et les vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code Civil )

Lorsqu’un client agit en garantie contre les vices cachés ou en garantie légale de conformité, il pourra envisager de se faire rembourser du prix du produit, des frais de livraison et du retour des produit.

Dans tous les cas, si le client souhaite exercer sa garantie, il doit en premier lieu prendre contact avec la SARL NOESIS par mail à l’adresse hello@archi-noesis.fr . Un dossier SAV sera ouvert par la SARL NOESIS. Le client devra envoyer toutes les photos nécessaires à la bonne appréciation de la situation.

Le SAV étudiera le dossier dans un délai de 15 jours et se réserve la possibilité de refuser sa prise en charge en cas de mauvaise utilisation du produit.

Loi applicable

Les présentes conditions générales sont rédigées en accord avec le droit français. En cas de litige, le client s’adressera en premier lieu à la SARL NOESIS par mail : hello@archi-noesis.fr pour trouver une solution amiable. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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